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ACHAT DE VEHICULES D'OCCASION POUR LE COMPTE DE LA VILLE DE TROYES - 2EME RELANCE DU LOT 1-.

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Source: TED Europa

Tender
Contract Award Notice

Le présent accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents concerne l’acquisition de véhicules légers (de type berlines et utilitaires) d’occasion pour le compte de la ville de Troyes. Conformément à l’article L.2113-10 du Code de la Commande Publique, les prestations sont décomposées en 4 lots définis comme suit : En application de l’article R2113-1 du Code de la commande publique, les opéra

Status
Closed
Sector
Power Transmission, Automotive, Power Generation (CCGT)
Location
Unknown (Europe)
Updated
3 Nov 2026
Source
TED Europa

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Tender Information

3 Q
The tender “ACHAT DE VEHICULES D'OCCASION POUR LE COMPTE DE LA VILLE DE TROYES - 2EME RELANCE DU LOT 1-.” is a tender record in Taiyo, linked to the Power Transmission sector. It is issued for works, goods, or services related to European Union.

Participants

Not available for this record.

Status

Original status

contract award notice

Taiyo status

Closed

Taiyo last update

2026-11-03

Contact

Not available for this record.

Description

Description

Le présent accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents concerne l’acquisition de véhicules légers (de type berlines et utilitaires) d’occasion pour le compte de la ville de Troyes. Conformément à l’article L.2113-10 du Code de la Commande Publique, les prestations sont décomposées en 4 lots définis comme suit : En application de l’article R2113-1 du Code de la commande publique, les opérateurs économiques peuvent soumissionner pour l’ensemble des lots. Les lots susvisés peuvent être attribués à un seul et même opérateur économique. Le présent marché public sera conclu sous la forme d’un accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents. Le titulaire sera consulté à chaque fois qu’un besoin, entrant dans le cadre du présent accord-cadre, surviendra pour l’acheteur. Conformément aux dispositions de l’article R2162-4-2° du Code de la Commande Publique, l’accord-cadre est conclu avec un maximum annuel de : Lot n°1 : Véhicules légers à motorisation électrique d’occasion ; 100 000 € HT Lot n°2 : Véhicules utilitaires légers à motorisation électrique d’occasion ; 50 000 € HT. Lot n°3 : Véhicules légers à motorisation thermique ou hybride d’occasion ; 50 000 € HT. Lot n°4 : Véhicules utilitaires légers à motorisation thermique d’occasion. ; 50 000 € HT. Les lots 2-3 et 4 ont été attribués. Il s'agit là de la 2ème relance du lot n°1 déclaré sans -suite par décision n°2025/D0067 du 28/07/2025 . Il est précisé que le montant maximum annuel s’entend tout marchés subséquents confondus.

Original sector

Transport equipment and auxiliary products to transportation

Location

Country

Unknown (Europe)

Source

Source

TED Europa

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Record type

Tender

Sector

Power Transmission, Automotive, Power Generation (CCGT)

Article published date

2025-11-19

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