Collecte des conteneurs d'apport volontaire de déchets sur le territoire Arlysère
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Source: TED Europa
L'accord-cadre est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert conformément aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
- Status
- Closed
- Sector
- Forest Products and Packaging, Waste Processing and Treatment
- Location
- Unknown (Europe)
- Updated
- 3 Nov 2026
- Source
- TED Europa
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Status
Original status | contract award notice |
Taiyo status | Closed |
Taiyo last update | 2026-11-03 |
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Description
Description | L'accord-cadre est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert conformément aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires |
Original sector | Sewage, refuse, cleaning and environmental services, Sewage, refuse, cleaning and environmental services, Sewage, refuse, cleaning and environmental services |
Location
Country | Unknown (Europe) |
Source
Source | TED Europa |
URL |
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Record type | Tender |
Sector | Forest Products and Packaging, Waste Processing and Treatment |
Article published date | 2026-04-10 |
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