Collecte et traitement des Déchets Industriels Dangereux (DID) et d'Activité de Soin à Risques Infectieux (DASRI)
Contract notice · France · Last reported Nov 2025
Source: TED Europa
Le présent marché a pour objet la Collecte et traitement des Déchets Industriels Dangereux (DID) et d'Activité de Soin à Risques Infectieux (DASRI).
La consultation comprend les lots suivants : LOT 1 : Collecte et traitement Déchets industriel Dangereux (DID); LOT 2 : Collecte et traitement des DASRI (Déchets d'Activité de Soin à Risque Infectieux).
La description des prestations est décrite da
- Status
- Closed
- Sector
- Education, Nuclear, Waste Processing and Treatment, Hospital
- Location
- Marseille, Aix-en-Provence, France
- Updated
- 3 Nov 2026
- Source
- TED Europa
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Tender Information
Participants
| Not available for this record. |
Status
Original status | contract notice |
Taiyo status | Closed |
Taiyo last update | 2026-11-03 |
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Description
Description | Le présent marché a pour objet la Collecte et traitement des Déchets Industriels Dangereux (DID) et d'Activité de Soin à Risques Infectieux (DASRI). La consultation comprend les lots suivants : LOT 1 : Collecte et traitement Déchets industriel Dangereux (DID); LOT 2 : Collecte et traitement des DASRI (Déchets d'Activité de Soin à Risque Infectieux). La description des prestations est décrite dans le CCTP. Pour l'ensemble des lots, la consultation a été passée selon : Une procédure d'appel d'offres ouvert en application des dispositions mentionnées au 1° de l'article R. 2124-2 du Code de la Commande Publique et des articles R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande (pour l'ensemble des lots) en application des dispositions des articles L2125-1, R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique (il s'agit de la nouvelle dénomination du « marché à bon de commande conclu avec un opérateur économique »). Les prestations s'exécutent sur les sites indiqués à l'annexe 1 du CCTP (liste non exhaustive). |
Original sector | Sewage, refuse, cleaning and environmental services, Sewage, refuse, cleaning and environmental services |
Location
Country | France |
City | Marseille, Aix-en-Provence |
Source
Source | TED Europa |
URL |
More Details
Record type | Tender |
Sector | Education, Nuclear, Waste Processing and Treatment, Hospital |
Article published date | 2025-11-14 |
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