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Collecte et traitement des Déchets Industriels Dangereux (DID) et d'Activité de Soin à Risques Infectieux (DASRI)

Contract notice · France · Last reported Nov 2025

Source: TED Europa

Tender
Contract Notice

Le présent marché a pour objet la Collecte et traitement des Déchets Industriels Dangereux (DID) et d'Activité de Soin à Risques Infectieux (DASRI).

La consultation comprend les lots suivants : LOT 1 : Collecte et traitement Déchets industriel Dangereux (DID); LOT 2 : Collecte et traitement des DASRI (Déchets d'Activité de Soin à Risque Infectieux).

La description des prestations est décrite da

Status
Closed
Sector
Education, Nuclear, Waste Processing and Treatment, Hospital
Location
Marseille, Aix-en-Provence, France
Updated
3 Nov 2026
Source
TED Europa

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Tender Information

3 Q
The tender “Collecte et traitement des Déchets Industriels Dangereux (DID) et d'Activité de Soin à Risques Infectieux (DASRI)” is a tender record in Taiyo, linked to the Education sector. It is issued for works, goods, or services related to Marseille, Aix-en-Provence, France.

Participants

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Status

Original status

contract notice

Taiyo status

Closed

Taiyo last update

2026-11-03

Contact

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Description

Description

Le présent marché a pour objet la Collecte et traitement des Déchets Industriels Dangereux (DID) et d'Activité de Soin à Risques Infectieux (DASRI). La consultation comprend les lots suivants : LOT 1 : Collecte et traitement Déchets industriel Dangereux (DID); LOT 2 : Collecte et traitement des DASRI (Déchets d'Activité de Soin à Risque Infectieux). La description des prestations est décrite dans le CCTP. Pour l'ensemble des lots, la consultation a été passée selon : Une procédure d'appel d'offres ouvert en application des dispositions mentionnées au 1° de l'article R. 2124-2 du Code de la Commande Publique et des articles R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande (pour l'ensemble des lots) en application des dispositions des articles L2125-1, R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique (il s'agit de la nouvelle dénomination du « marché à bon de commande conclu avec un opérateur économique »). Les prestations s'exécutent sur les sites indiqués à l'annexe 1 du CCTP (liste non exhaustive).

Original sector

Sewage, refuse, cleaning and environmental services, Sewage, refuse, cleaning and environmental services

Location

Country

France

City

Marseille, Aix-en-Provence

Source

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TED Europa

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Record type

Tender

Sector

Education, Nuclear, Waste Processing and Treatment, Hospital

Article published date

2025-11-14

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