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Concours de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un crématorium

Contract award notice · France · Last reported Jan 2026

Source: TED Europa

Tender
Contract Award Notice

La technique d'achat est le concours restreint organisé en application de l'article L.2172-1 du Code de la Commande Publique (C.C.P.) et organisé selon les dispositions des articles R.2162-15 à R.2162-26 du CCP. Il s'agit d'un concours restreint sur ESQUISSE. A l'issue du concours, un marché de maîtrise d'oeuvre sera attribué au lauréat du concours. Le mode de passation du marché de maîtrise d'o

Status
Closed
Sector
Road, Government
Location
Niort, France
Updated
3 Nov 2026
Source
TED Europa

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The tender “Concours de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un crématorium” is a tender record in Taiyo, linked to the Road sector. It is issued for works, goods, or services related to Niort, France.

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Status

Original status

contract award notice

Taiyo status

Closed

Taiyo last update

2026-11-03

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Description

Description

La technique d'achat est le concours restreint organisé en application de l'article L.2172-1 du Code de la Commande Publique (C.C.P.) et organisé selon les dispositions des articles R.2162-15 à R.2162-26 du CCP. Il s'agit d'un concours restreint sur ESQUISSE. A l'issue du concours, un marché de maîtrise d'oeuvre sera attribué au lauréat du concours. Le mode de passation du marché de maîtrise d'oeuvre est le marché négocié sans publicité ni mise en concurrence en application de l'article R.2122-6 du Code de la Commande Publique.

Original sector

Architectural, construction, engineering and inspection services

Location

Country

France

City

Niort

Source

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TED Europa

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Record type

Tender

Sector

Road, Government

Article published date

2026-01-08

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