CURAGE DES RESEAUX D'ASSAINISSEMENT EAUX USEES ET EAUX PLUVIALES ET DES ELEMENTS CONNEXES POUR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BEAUNE COTE ET SUD
Sector: Water Supply and Storage • Location: Beaune, France
Source: TED Europa
La présente consultation a pour objet des prestations de curage des réseaux d'assainissement des eaux usées et des eaux pluviales pour la Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud. Ce marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande passé sous la forme d'un marché à procédure formalisée en application des articles L2125-1 1° et L2124-1, et des articles R212
- Status
- Closed
- Sector
- Water Supply and Storage, Waste Processing and Treatment, Advanced Electronics, Stadium
- Location
- Beaune, France
- Updated
- 3 Nov 2026
- Source
- TED Europa
ConstructChat
Ask ConstructChat about CURAGE DES RESEAUX D'ASSAINISSEMENT EAUX USEES ET EAUX PLUVIALES ET DES ELEMENTS CONNEXES POUR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BEAUNE COTE ET SUD
Pick a question to edit it, or write your own.
First answer free · no account
Tender Information FAQ
Tender Information
Participants
| Not available for this record. |
Status
Original status | contract award notice |
Taiyo status | Closed |
Taiyo last update | 2026-11-03 |
Contact
| Not available for this record. |
Description
Description | La présente consultation a pour objet des prestations de curage des réseaux d'assainissement des eaux usées et des eaux pluviales pour la Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud. Ce marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande passé sous la forme d'un marché à procédure formalisée en application des articles L2125-1 1° et L2124-1, et des articles R2124-1 et R2124-2-1°, R2162-1 à R2162-6, et R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. L'accord cadre est conclu, pour la durée des marchés, sans minimum et avec maximum fixé à : - Lot 1 : 500 000 Euros HT - Lot 2 : 100 000 Euros HT - Lot 3 : 100 000 Euros HT pour toute la durée du marché. Le marché est conclu pour une durée de 4 ans à compter de sa notification. Par dérogation à l'article 3.1.2 du CCAGS FCS, la notification est réputée effectuée à la date d'envoi des documents sur le profil acheteur. |
Original sector | Sewage, refuse, cleaning and environmental services, Sewage, refuse, cleaning and environmental services |
Location
Country | France |
City | Beaune |
Source
Source | TED Europa |
URL |
More Details
Record type | Tender |
Sector | Water Supply and Storage, Waste Processing and Treatment, Advanced Electronics, Stadium |
Article published date | 2026-03-27 |
Research
Free account
View all details
You are reading the public part. A free account opens the rest:
- Every detail on this tender
- News and media coverage
- Technical research
Free account · no card · lands you back on this tender
More Water Supply and Storage tenders in France
- Réalisation de deux forages en vue de l'irrigation des parcelles agricoles dans la zone du Parkway (64)
- Fourniture de panneaux de signalisation fluviale pour le canal de Nantes à Brest (44)
- Réalisation de deux forages en vue de l'irrigation des parcelles agricoles dans la zone du Parkway (64)
- Itinéraires cyclables Tronçon 2 : Nordhouse - Canal (67)
- Réhabilitation du réservoir des Grandes Flaches (42)
- Itinéraires cyclables Tronçon 2 : Nordhouse - Canal (67)
- Réhabilitation du réservoir d'eau potable du Bessy à Saint-Paul-en-Jarez. (42)
- Réhabilitation du réservoir d'eau potable de Surville (77)
