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DIAGNOSTIC ET SCHEMA DIRECTEUR D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF DU SYSTEME DE Port-Douvot (Besançon et 28 communes) - suite à déclaration sans suite

Sector: Water Supply and Storage • Location: Besancon, France

Source: TED Europa

Tender
Contract Award Notice

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées. Le présent marché de prestations intellectuelles a pour objet la réalisation d'une étude schéma directeur d

Status
Closed
Sector
Water Supply and Storage
Location
Besancon, France
Updated
3 Nov 2026
Source
TED Europa

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Tender Information

3 Q
The tender “DIAGNOSTIC ET SCHEMA DIRECTEUR D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF DU SYSTEME DE Port-Douvot (Besançon et 28 communes) - suite à déclaration sans suite” is a tender record in Taiyo, linked to the Water Supply and Storage sector. It is issued for works, goods, or services related to Besancon, France.

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Status

Original status

contract award notice

Taiyo status

Closed

Taiyo last update

2026-11-03

Contact

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Description

Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées. Le présent marché de prestations intellectuelles a pour objet la réalisation d'une étude schéma directeur d'assainissement collectif sur le territoire regroupant 29 communes du système de « Port-Douvot ». La station d'épuration est implantée sur le site de « Port-Douvot » de la commune de Besançon (25 000), et traite les effluents de l'ensemble des communes (Arguel (commune de Fontain), Avanne-Aveney, Beure, Besançon, Boussières, Chalèze, Chalezeule, Châtillon-le-Duc, Chemaudin et Vaux (partie Chemaudin), Deluz, Ecole-Valentin, Franois, Grandfontaine, Laissey, La Vèze, Miserey-Salines, Montferrand-le-château, Montfaucon, Morre, Novillars, Pirey, Rancenay, Roche-Lez-Beaupré, Roulans, Serre-les-Sapins, Tallenay, Thise, Thoraise, Vaire). Les communes concernées sont situées dans la communauté urbaine du Grand Besançon Métropole (GBM par la suite), collectivité compétente en matière de collecte, transport et dépollution des eaux usées

Original sector

Architectural, construction, engineering and inspection services

Location

Country

France

City

Besancon

Source

Source

TED Europa

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Record type

Tender

Sector

Water Supply and Storage

Article published date

2025-11-20

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