DIAGNOSTIC ET SCHEMA DIRECTEUR D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF DU SYSTEME DE Port-Douvot (Besançon et 28 communes) - suite à déclaration sans suite
Sector: Water Supply and Storage • Location: Besancon, France
Source: TED Europa
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées. Le présent marché de prestations intellectuelles a pour objet la réalisation d'une étude schéma directeur d
- Status
- Closed
- Sector
- Water Supply and Storage
- Location
- Besancon, France
- Updated
- 3 Nov 2026
- Source
- TED Europa
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Status
Original status | contract award notice |
Taiyo status | Closed |
Taiyo last update | 2026-11-03 |
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Description
Description | L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées. Le présent marché de prestations intellectuelles a pour objet la réalisation d'une étude schéma directeur d'assainissement collectif sur le territoire regroupant 29 communes du système de « Port-Douvot ». La station d'épuration est implantée sur le site de « Port-Douvot » de la commune de Besançon (25 000), et traite les effluents de l'ensemble des communes (Arguel (commune de Fontain), Avanne-Aveney, Beure, Besançon, Boussières, Chalèze, Chalezeule, Châtillon-le-Duc, Chemaudin et Vaux (partie Chemaudin), Deluz, Ecole-Valentin, Franois, Grandfontaine, Laissey, La Vèze, Miserey-Salines, Montferrand-le-château, Montfaucon, Morre, Novillars, Pirey, Rancenay, Roche-Lez-Beaupré, Roulans, Serre-les-Sapins, Tallenay, Thise, Thoraise, Vaire). Les communes concernées sont situées dans la communauté urbaine du Grand Besançon Métropole (GBM par la suite), collectivité compétente en matière de collecte, transport et dépollution des eaux usées |
Original sector | Architectural, construction, engineering and inspection services |
Location
Country | France |
City | Besancon |
Source
Source | TED Europa |
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More Details
Record type | Tender |
Sector | Water Supply and Storage |
Article published date | 2025-11-20 |
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