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Elaboration d études urbaines, d études thématiques et de concertation-communication en lien avec les documents d urbanisme de la Métropole Aix-Marseille-Provence

One of 10,000+ tenders Taiyo tracks in France.

Source: TED Europa

Tender
Contract Award Notice

Le présent accord-cadre a pour objet l élaboration d études urbaines, d études thématiques et de concertation-communication en lien avec les documents d urbanisme de la Métropole Aix-Marseille-Provence (MAMP). Il s'agit d un accord-cadre de prestations intellectuelles. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du code de la commande publique conclu avec 5 opérateurs éc

Status
Closed
Sector
Road, Advanced Electronics
Location
MARSEILLE, France
Updated
3 Nov 2026
Source
TED Europa

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Tender Information

3 Q
The tender “Elaboration d études urbaines, d études thématiques et de concertation-communication en lien avec les documents d urbanisme de la Métropole Aix-Marseille-Provence” is a tender record in Taiyo, linked to the Road sector. It is issued for works, goods, or services related to MARSEILLE, France.

Participants

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Status

Original status

contract award notice

Taiyo status

Closed

Taiyo last update

2026-11-03

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Description

Description

Le présent accord-cadre a pour objet l élaboration d études urbaines, d études thématiques et de concertation-communication en lien avec les documents d urbanisme de la Métropole Aix-Marseille-Provence (MAMP). Il s'agit d un accord-cadre de prestations intellectuelles. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du code de la commande publique conclu avec 5 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre d'offres conformes suffisant). L'accord-cadre ne fixe pas toutes les stipulations contractuelles, il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions fixées aux articles R. 2162-7 à R. 2162-12 du code de la commande publique.

Original sector

Architectural, construction, engineering and inspection services, Architectural, construction, engineering and inspection services

Location

Country

France

City

MARSEILLE

Source

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TED Europa

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Record type

Tender

Sector

Road, Advanced Electronics

Article published date

2025-11-10

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