Elaboration d études urbaines, d études thématiques et de concertation-communication en lien avec les documents d urbanisme de la Métropole Aix-Marseille-Provence
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Source: TED Europa
Le présent accord-cadre a pour objet l élaboration d études urbaines, d études thématiques et de concertation-communication en lien avec les documents d urbanisme de la Métropole Aix-Marseille-Provence (MAMP). Il s'agit d un accord-cadre de prestations intellectuelles. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du code de la commande publique conclu avec 5 opérateurs éc
- Status
- Closed
- Sector
- Road, Advanced Electronics
- Location
- MARSEILLE, France
- Updated
- 3 Nov 2026
- Source
- TED Europa
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Status
Original status | contract award notice |
Taiyo status | Closed |
Taiyo last update | 2026-11-03 |
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Description
Description | Le présent accord-cadre a pour objet l élaboration d études urbaines, d études thématiques et de concertation-communication en lien avec les documents d urbanisme de la Métropole Aix-Marseille-Provence (MAMP). Il s'agit d un accord-cadre de prestations intellectuelles. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du code de la commande publique conclu avec 5 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre d'offres conformes suffisant). L'accord-cadre ne fixe pas toutes les stipulations contractuelles, il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions fixées aux articles R. 2162-7 à R. 2162-12 du code de la commande publique. |
Original sector | Architectural, construction, engineering and inspection services, Architectural, construction, engineering and inspection services |
Location
Country | France |
City | MARSEILLE |
Source
Source | TED Europa |
URL |
More Details
Record type | Tender |
Sector | Road, Advanced Electronics |
Article published date | 2025-11-10 |
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