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Entretien des espaces naturels et paysagers de l'Ile de Ré et autres propriétés du Département

Sector: Advanced Electronics • Location: La rochelle, France

Source: TED Europa

Tender
Contract Notice

Le présent marché concerne les prestations d'entretien courant et d'entretien à titre occasionnel ou exceptionnel sur les espaces paysagers et naturels propriétés du Département de la Charente-Maritime. Les prestations objet de ce présent marché, concerne principalement les espaces paysagers et naturels situés sur l'Ile de Ré. Toutefois ce marché peut être utilisé sur l'ensemble des propriétés du

Status
Closed
Sector
Advanced Electronics, Raw Materials, Seaport, Road
Location
La rochelle, France
Updated
3 Nov 2026
Source
TED Europa

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3 Q
The tender “Entretien des espaces naturels et paysagers de l'Ile de Ré et autres propriétés du Département” is a tender record in Taiyo, linked to the Advanced Electronics sector. It is issued for works, goods, or services related to La rochelle, France.

Participants

Not available for this record.

Status

Original status

contract notice

Taiyo status

Closed

Taiyo last update

2026-11-03

Contact

Not available for this record.

Description

Description

Le présent marché concerne les prestations d'entretien courant et d'entretien à titre occasionnel ou exceptionnel sur les espaces paysagers et naturels propriétés du Département de la Charente-Maritime. Les prestations objet de ce présent marché, concerne principalement les espaces paysagers et naturels situés sur l'Ile de Ré. Toutefois ce marché peut être utilisé sur l'ensemble des propriétés du Département (routes départementales, parkings, collèges...). Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un montant minimum annuel de 20 000 euros HT et un montant maximum annuel de 305 000 euros HT. L'accord-cadre a une durée d'1 an renouvelable 3 fois pour la même durée et les mêmes montants. Il débute à compter de sa notification Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. L'exécution du marché comporte une clause relative au domaine social et à l'emploi obligatoire entrant dans le cadre de L2112-2 du Code de la Commande Publique.

Original sector

Agricultural, forestry, horticultural, aquacultural and apicultural services

Location

Country

France

City

La rochelle

Source

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TED Europa

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Record type

Tender

Sector

Advanced Electronics, Raw Materials, Seaport, Road

Article published date

2026-03-11

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