ENTRETIEN DES ESPACES VERTS
Sector: Waste Processing and Treatment • Location: France
Source: TED Europa
L'accord-cadre a pour objet l'entretien des espaces verts de la ville de Metz. Les prestations sont décomposées en 8 lots. La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire pour les lots 1 à 6 et multi-attributaires pour les lots 7 et 8 en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande pub
- Status
- Closed
- Sector
- Waste Processing and Treatment, Raw Materials, Government
- Location
- France
- Updated
- 3 Nov 2026
- Source
- TED Europa
ConstructChat
Ask ConstructChat about ENTRETIEN DES ESPACES VERTS
Pick a question to edit it, or write your own.
First answer free · no account
Tender Information FAQ
Tender Information
Participants
| Not available for this record. |
Status
Original status | contract notice |
Taiyo status | Closed |
Taiyo last update | 2026-11-03 |
Contact
| Not available for this record. |
Description
Description | L'accord-cadre a pour objet l'entretien des espaces verts de la ville de Metz. Les prestations sont décomposées en 8 lots. La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire pour les lots 1 à 6 et multi-attributaires pour les lots 7 et 8 en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Une visite sur site est obligatoire pour les lots 1 à 7. Tous les lots comportent une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique et le lot 8 est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique (SIAE) mentionnées à l'article L.5132-4 du Code du travail et à des structures équivalentes lorsqu'elles emploient un minimum de 50 % de travailleurs défavorisés conformément aux articles L.2113-13 et R.2113-7 du Code de la commande publique |
Original sector | Agricultural, forestry, horticultural, aquacultural and apicultural services, Sewage, refuse, cleaning and environmental services |
Location
Country | France |
Source
Source | TED Europa |
URL |
More Details
Record type | Tender |
Sector | Waste Processing and Treatment, Raw Materials, Government |
Article published date | 2026-10-15 |
Research
Free account
View all details
You are reading the public part. A free account opens the rest:
- Every detail on this tender
- News and media coverage
- Technical research
Free account · no card · lands you back on this tender
More Waste Processing and Treatment tenders in France
- Valorisation et traitement des déchets végétaux (63)
- Valorisation et traitement des déchets végétaux (63)
- Valorisation et traitement des déchets collectés dans les déchèteries : Carton, bois, gravats (63)
- 0125M08 - Nettoyage urbain de la commune et collecte et traitement des déchets (59)
- Réhabilitation des rampes d'aération de stations d'épuration (40)
- Collecte et traitement des déchets des services municipaux (69)
- Valorisation et traitement des déchets collectés dans les déchèteries : Carton, bois, gravats (63)
- Location, collecte, transport et traitement des déchets (69)
