Entretien des espaces verts
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Source: TED Europa
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Les prestations sont réparties en 2 lots. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots
- Status
- Closed
- Sector
- Raw Materials
- Location
- Charvieu-Chavagneux, France
- Updated
- 3 Nov 2026
- Source
- TED Europa
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Tender Information
Participants
| Not available for this record. |
Status
Original status | contract award notice |
Taiyo status | Closed |
Taiyo last update | 2026-11-03 |
Contact
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Description
Description | L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Les prestations sont réparties en 2 lots. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots |
Original sector | Agricultural, forestry, horticultural, aquacultural and apicultural services, Agricultural, forestry, horticultural, aquacultural and apicultural services, Agricultural, forestry, horticultural, aquacultural and apicultural services |
Location
Country | France |
City | Charvieu-Chavagneux |
Source
Source | TED Europa |
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More Details
Record type | Tender |
Sector | Raw Materials |
Article published date | 2025-11-07 |
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