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TenderContract Award Notice

Entretien ménager de 9 bâtiments culturels et touristiques du Conseil départemental des Vosges-.

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Source: TED Europa

Il s’agit d’un accord-cadre mixte passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il intègre :

  • Une partie forfaitaire pour les prestations régulières et courantes telles que décrites au CCTP ;
  • Une partie exécutée au moyen de bons de commande, avec montants minimum et maximum, pour les prestations ponctuelles décrite
Status
Closed
Sector
Waste Processing and Treatment
Location
Unknown (Europe)
Updated
3 Nov 2026
Source
TED Europa

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3 Q
The tender “Entretien ménager de 9 bâtiments culturels et touristiques du Conseil départemental des Vosges-.” is a tender record in Taiyo, linked to the Waste Processing and Treatment sector. It is issued for works, goods, or services related to European Union.

Participants

Not available for this record.

Status

Original status

contract award notice

Taiyo status

Closed

Taiyo last update

2026-11-03

Contact

Not available for this record.

Description

Description

Il s’agit d’un accord-cadre mixte passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il intègre : - Une partie forfaitaire pour les prestations régulières et courantes telles que décrites au CCTP ; - Une partie exécutée au moyen de bons de commande, avec montants minimum et maximum, pour les prestations ponctuelles décrites au BPU. Pour le lot n°1, le montant total des prestations de la partie à bons de commande pour la durée de l'accord-cadre est défini comme suit : Minimum HT : 24 000,00 € Maximum HT : 40 000,00 € Pour le lot n°2, le montant total des prestations de la partie à bons de commande pour la durée de l'accord-cadre est défini comme suit : Minimum HT : 4 000,00 € Maximum HT : 10 000,00 €

Original sector

Sewage, refuse, cleaning and environmental services

Location

Country

Unknown (Europe)

Source

Source

TED Europa

URL

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Record type

Tender

Sector

Waste Processing and Treatment

Article published date

2026-09-18

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