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Entretien ménager et nettoyage de la vitrerie des bâtiments de la ville et du CCAS de Brignais

Sector: Road • Location: Brignais, France

Source: TED Europa

Tender
Contract Notice

Le présent accord-cadre porte sur les prestations d'entretien ménager et de nettoyage de la vitrerie dans les bâtiments de la Ville et du CCAS de Brignais. Deux types de prestations sont distinguées :

  • les sites intégralement externalisés
  • les remplacements ponctuels des agents communaux (congés, arrêts maladie, formation, etc.). Ces entités ont constitué un groupement de commandes, conformément
Status
Closed
Sector
Road, Waste Processing and Treatment, Commercial
Location
Brignais, France
Updated
3 Nov 2026
Source
TED Europa

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3 Q
The tender “Entretien ménager et nettoyage de la vitrerie des bâtiments de la ville et du CCAS de Brignais” is a tender record in Taiyo, linked to the Road sector. It is issued for works, goods, or services related to Brignais, France.

Participants

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Status

Original status

contract notice

Taiyo status

Closed

Taiyo last update

2026-11-03

Contact

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Description

Description

Le présent accord-cadre porte sur les prestations d'entretien ménager et de nettoyage de la vitrerie dans les bâtiments de la Ville et du CCAS de Brignais. Deux types de prestations sont distinguées : - les sites intégralement externalisés - les remplacements ponctuels des agents communaux (congés, arrêts maladie, formation, etc.). Ces entités ont constitué un groupement de commandes, conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique, par convention signée en date 12 mars 2026. La ville de Brignais est coordonnateur du groupement en charge de procéder à la mise en concurrence jusqu'à la signature et la notification du marché. Chaque membre du groupement est ensuite en charge de l'exécution à hauteur de ses besoins propres et du règlement des prestations. Néanmoins, ce groupement (partie CCAS uniquement) sera certainement remis en cause du fait du transfert de gestion de la résidence Les Arcades, seules prestations relevant du CCAS dans ce contrat, programmé au 01/01/2027. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Original sector

Sewage, refuse, cleaning and environmental services, Sewage, refuse, cleaning and environmental services

Location

Country

France

City

Brignais

Source

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TED Europa

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Record type

Tender

Sector

Road, Waste Processing and Treatment, Commercial

Article published date

2026-04-07

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