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Etudes hydrauliques et campagnes de mesures sur les réseaux d'assainissement et d'eaux de ruissellement urbains

Contract notice · France · Last reported May 2026

Source: TED Europa

Tender
Contract Notice

L'accord-cadre, composé de deux lots, sera exécuté par l'émission de bons de commande. La description des prestations est détaillée dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix. À titre indicatif et non contractuel, l'estimation annuelle de l'accor

Status
Closed
Sector
Road
Location
Sainte-geneviève-des-bois, France
Updated
3 Nov 2026
Source
TED Europa

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3 Q
The tender “Etudes hydrauliques et campagnes de mesures sur les réseaux d'assainissement et d'eaux de ruissellement urbains” is a tender record in Taiyo, linked to the Road sector. It is issued for works, goods, or services related to Sainte-geneviève-des-bois, France.

Participants

Not available for this record.

Status

Original status

contract notice

Taiyo status

Closed

Taiyo last update

2026-11-03

Contact

Not available for this record.

Description

Description

L'accord-cadre, composé de deux lots, sera exécuté par l'émission de bons de commande. La description des prestations est détaillée dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix. À titre indicatif et non contractuel, l'estimation annuelle de l'accord-cadre pour l'ensemble des lots est de 300 000 euro(s) HT par an. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat (la date indiquée dans le présent avis est donnée à titre indicatif), renouvelable trois fois par période annuelle successive. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

Original sector

Architectural, construction, engineering and inspection services

Location

Country

France

City

Sainte-geneviève-des-bois

Source

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TED Europa

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Record type

Tender

Sector

Road

Article published date

2026-05-28

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