FOURNITURE DE BACS ROULANTS AVEC PUCES RFID POUR LA COLLECTE DES DÉCHETS MÉNAGERS
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Source: TED Europa
La présente consultation concerne un accord-cadre de fourniture de bacs roulants équipés de puces RFID, ainsi que de pièces détachées pour la maintenance de ceux-ci, destinés à la collecte des ordures ménagères et des déchets recyclables sur le territoire de Lamballe Terre & Mer.
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R.
- Status
- Closed
- Sector
- Advanced Electronics, Broadband, Telecommunications
- Location
- Lamballe-Armor, France
- Updated
- 3 Nov 2026
- Source
- TED Europa
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Tender Information
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| Not available for this record. |
Status
Original status | contract award notice |
Taiyo status | Closed |
Taiyo last update | 2026-11-03 |
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Description
Description | La présente consultation concerne un accord-cadre de fourniture de bacs roulants équipés de puces RFID, ainsi que de pièces détachées pour la maintenance de ceux-ci, destinés à la collecte des ordures ménagères et des déchets recyclables sur le territoire de Lamballe Terre & Mer. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une durée de deux ans à compter de la date de notification du contrat. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre. L'accord-cadre peut être reconduit tacitement 2 fois un an. La durée d'exécution maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans. Le montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : - Seuil maximum : 250 000,00 euros H.T. Le montant total des prestations pour chaque période de reconduction éventuelle de l'accord-cadre est défini comme suit : - Seuil maximum : 125 000,00 euros H.T |
Original sector | Transport equipment and auxiliary products to transportation |
Budget |
Location
Country | France |
City | Lamballe-Armor |
Source
Source | TED Europa |
URL |
More Details
Record type | Tender |
Sector | Advanced Electronics, Broadband, Telecommunications |
Article published date | 2026-03-07 |
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