Fourniture de bacs roulants neufs et reprise de bacs roulants usagés à recycler
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Source: TED Europa
La présente consultation porte sur des prestations de fourniture de bacs roulants neufs et de reprise de bacs roulants usagés à recycler. La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum total de 22
- Status
- Closed
- Sector
- Construction structures and materials; auxiliary products to construction (except electric apparatus)
- Location
- Unknown (Europe)
- Updated
- 3 Nov 2026
- Source
- TED Europa
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Status
Original status | contract award notice |
Taiyo status | Closed |
Taiyo last update | 2026-11-03 |
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Description
Description | La présente consultation porte sur des prestations de fourniture de bacs roulants neufs et de reprise de bacs roulants usagés à recycler. La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum total de 220 000 euro(s) HT sur toute sa durée, passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification. Il est reconductible 3 fois pour la même période. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Les délais de livraisons maximums sont indiqués dans les pièces du dossier de consultation des entreprises |
Original sector | Construction structures and materials; auxiliary products to construction (except electric apparatus) |
Location
Country | Unknown (Europe) |
Source
Source | TED Europa |
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Record type | Tender |
Article published date | 2026-05-13 |
Research
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