Fourniture de matériel de sports
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Source: TED Europa
Le marché est un accord-cadre en application de l'article R 2162-2 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre sera mono-attributaire et donnera lieu à l'émission de bons de commande par la Personne Publique, dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et 14 du Code de la commande publique. Il commence à sa date de notification pour une durée de 24 mois. Il sera tacitement reconduit pou
- Status
- Closed
- Sector
- Road
- Location
- Annecy, France
- Updated
- 3 Nov 2026
- Source
- TED Europa
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Tender Information
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Status
Original status | contract notice |
Taiyo status | Closed |
Taiyo last update | 2026-11-03 |
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Description
Description | Le marché est un accord-cadre en application de l'article R 2162-2 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre sera mono-attributaire et donnera lieu à l'émission de bons de commande par la Personne Publique, dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et 14 du Code de la commande publique. Il commence à sa date de notification pour une durée de 24 mois. Il sera tacitement reconduit pour deux périodes de 12 mois, sauf décision contraire de la Personne Publique |
Original sector | Musical instruments, sport goods, games, toys, handicraft, art materials and accessories |
Location
Country | France |
City | Annecy |
Source
Source | TED Europa |
URL |
More Details
Record type | Tender |
Sector | Road |
Article published date | 2026-03-09 |
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