Fourniture de matériels professionnels neufs pour l'entretien des locaux
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Source: TED Europa
La consultation a pour objet : Fourniture de matériels professionnels neufs pour l'entretien des locaux. Lieu d'exécution des prestations : Territoire de Brest Métropole. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Les prestations de l'accord-cadre sont ex
- Status
- Closed
- Sector
- Residential, Commercial, Manufacturing (Industrial)
- Location
- Brest, France
- Updated
- 3 Nov 2026
- Source
- TED Europa
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Tender Information
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Status
Original status | contract award notice |
Taiyo status | Closed |
Taiyo last update | 2026-11-03 |
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Description
Description | La consultation a pour objet : Fourniture de matériels professionnels neufs pour l'entretien des locaux. Lieu d'exécution des prestations : Territoire de Brest Métropole. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Les prestations de l'accord-cadre sont exécutées par l'émission de bons de commande successifs selon les besoins. Chaque bon de commande précise celles des prestations décrites dans l'accord-cadre dont l'exécution est demandée. Il en détermine la quantité. En application des articles L.2113-6 à L.2113-7 du Code de la commande publique, la consultation est passée dans le cadre du « Groupement de commandes permanent pour les besoins récurrents ». |
Original sector | Industrial machinery, Furniture (incl. office furniture), furnishings, domestic appliances (excl. lighting) and cleaning products, Furniture (incl. office furniture), furnishings, domestic appliances (excl. lighting) and cleaning products, Furniture (incl. office furniture), furnishings, domestic appliances (excl. lighting) and cleaning products |
Location
Country | France |
City | Brest |
Source
Source | TED Europa |
URL |
More Details
Record type | Tender |
Sector | Residential, Commercial, Manufacturing (Industrial) |
Article published date | 2026-03-07 |
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