Fourniture de titres restaurant sous forme dématérialisée aux agents du CCAS
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Source: Le Portail Des Marchés Publics Franciliens (Maximilien)
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de titres-restaurant sous forme dématérialisée aux agents du CCAS, tels que régis par les dispositions de l’article R 3262-1 du Code du Travail et par l’article L732-2 du Code Général de la Fonction Publique pour les agents du CCAS de la Ville du Vésinet.
- Status
- Closed
- Location
- France
- Updated
- 3 Nov 2026
- Source
- Le Portail Des Marchés Publics Franciliens (Maximilien)
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Status
Original status | expired |
Taiyo status | Closed |
Taiyo last update | 2026-11-03 |
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Description
Description | Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de titres-restaurant sous forme dématérialisée aux agents du CCAS, tels que régis par les dispositions de l’article R 3262-1 du Code du Travail et par l’article L732-2 du Code Général de la Fonction Publique pour les agents du CCAS de la Ville du Vésinet. |
Location
Country | France |
Source
Source | Le Portail Des Marchés Publics Franciliens (Maximilien) |
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Record type | Tender |
Article published date | 2026-03-28 |
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