Fourniture de végétaux pour la ville de Saint Herblain
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Source: TED Europa
Appel d'offre ouvert. Accord cadre à bons de commande mono attributaire comportant 6 lots. La durée du contrat est fixée à 1 (un) an à compter de sa date de notification au titulaire. Il pourra toutefois être éventuellement reconduit 3 (trois) fois un an de manière tacite. En cas de non-reconduction, la Ville de Saint-Herblain notifiera au titulaire, deux (2) mois avant la date anniversaire du c
- Status
- Closed
- Sector
- Raw Materials, Government
- Location
- Saint Herblain, France
- Updated
- 3 Nov 2026
- Source
- TED Europa
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Status
Original status | contract notice |
Taiyo status | Closed |
Taiyo last update | 2026-11-03 |
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Description
Description | Appel d'offre ouvert. Accord cadre à bons de commande mono attributaire comportant 6 lots. La durée du contrat est fixée à 1 (un) an à compter de sa date de notification au titulaire. Il pourra toutefois être éventuellement reconduit 3 (trois) fois un an de manière tacite. En cas de non-reconduction, la Ville de Saint-Herblain notifiera au titulaire, deux (2) mois avant la date anniversaire du contrat, sa décision de ne pas le reconduire. Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. Ni variantes autorisées, ni variantes exigées. Pas de prestations supplémentaires éventuelles. Monnaie : euro Conditions relatives au contrat ou à la consultation énoncées dans le dossier de consultation. Une clause de Progrès et une clause de réexamen sont prévues dans le marché (voir acte d'engagement). Budget : Ville. Mandat administratif sous 30 jours. Modalités de facturation décrites dans l'acte d'engagement. |
Original sector | Agricultural, farming, fishing, forestry and related products |
Location
Country | France |
City | Saint Herblain |
Source
Source | TED Europa |
URL |
More Details
Record type | Tender |
Sector | Raw Materials, Government |
Article published date | 2026-10-06 |
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