Fourniture d'objets promotionnels et marquage

contract notice

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CAPBP Coordonnateur du groupement de commande ayant pour membres : La Communauté d'Agglomération Pau Béarn Pyrénées (CAPBP) - La Ville de Pau (VDP) - Le Syndicat Mixte Pau Béarn Mobilités / Le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) Accord-cadre avec maxi. Les prestations sont réparties en 3 lots. Les lots 1 et 2 seront chacun attribués à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Le lot 3 sera attribué à un seul opérateur économique et c'est un marché réservé aux entreprises adaptées, à des établissements et services d'aide par le travail ou à des structures équivalentes, lorsque plus de 50 % des travailleurs concernés sont des personnes handicapées. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots, sous réserve de la réservation du lot 3 dans les conditions mentionnées à l'article 2.5 ci-après. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues est de 4 ans. La date indiquée, à compter du 20/05/2026 est une date prévisionnelle

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