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Fourniture et livraison de pains et viennoiseries

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Source: TED Europa

Tender
Contract Award Notice

Le présent marché concerne la fourniture et livraison de pains et de viennoiseries. Il s’agit d’un accord cadre mono attributaire conclu sous la forme d’un marché public de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de commande par lot, sans remise en compétition lors de l’attribution des bons de commande et passé dans le cadre des dispositions des articles R.2

Status
Closed
Sector
Food, beverages, tobacco and related products, Food, beverages, tobacco and related products
Location
Brignoles, France
Updated
3 Nov 2026
Source
TED Europa

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Tender Information FAQ

Tender Information

3 Q
The tender “Fourniture et livraison de pains et viennoiseries” is a tender record in Taiyo, linked to the Food sector. It is issued for works, goods, or services related to Brignoles, France.

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Status

Original status

contract award notice

Taiyo status

Closed

Taiyo last update

2026-11-03

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Description

Description

Le présent marché concerne la fourniture et livraison de pains et de viennoiseries. Il s’agit d’un accord cadre mono attributaire conclu sous la forme d’un marché public de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de commande par lot, sans remise en compétition lors de l’attribution des bons de commande et passé dans le cadre des dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R2162.13 à R.2162.14 du Code de la Commande Publique. Le marché commence à sa date de notification ou à la date indiquée dans le courrier de notification du marché. Sa durée est fixée à 12 mois dans la limite du montant maximum d’engagement prévu ci-dessous, il est reconductible 2 fois pour la même période soit 36 mois au total. Montant maximum annuel de dépenses : 72 000 € HT soit 216 000 € H.T sur 36 mois. Pour information : la dépense moyenne pour une année (base 2023-2024) est d’environ 28 853 € H.T et la dépense depuis le 05/09/2025 à ce jour est de 19 964 € H.T. Fin du marché actuel : 05/09/2026.

Original sector

Food, beverages, tobacco and related products, Food, beverages, tobacco and related products

Location

Country

France

City

Brignoles

Source

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TED Europa

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Record type

Tender

Article published date

2026-08-26

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