logo

Fournitures de bureau, scolaires et pour activités manuelles

The scope, dates and status of this tender. A free account opens every field.

Source: TED Europa

Tender
Contract Award Notice

Le présent marché est soumis aux dispositions du Code de la commande publique. Ce document est désigné par les termes « le Code » dans l'ensemble des pièces de la consultation. Qualifié de marché de fournitures, il est soumis aux dispositions du CCAG « Fournitures courants et Services » approuvé par un arrêté du 30 mars 2021. La procédure de passation utilisée est celle de l'appel d'offre ouvert.

Status
Closed
Sector
Residential, Commercial, Hotel, Government
Location
Unknown (Europe)
Updated
3 Nov 2026
Source
TED Europa

ConstructChat

Ask ConstructChat about Fournitures de bureau, scolaires et pour activités manuelles

Pick a question to edit it, or write your own.

First answer free · no account

I am a

Tender Information FAQ

Tender Information

4 Q
The tender “Fournitures de bureau, scolaires et pour activités manuelles” is a tender record in Taiyo, linked to the Residential sector. It is issued for works, goods, or services related to European Union.

Participants

Not available for this record.

Status

Original status

contract award notice

Taiyo status

Closed

Taiyo last update

2026-11-03

Contact

Not available for this record.

Description

Description

Le présent marché est soumis aux dispositions du Code de la commande publique. Ce document est désigné par les termes « le Code » dans l'ensemble des pièces de la consultation. Qualifié de marché de fournitures, il est soumis aux dispositions du CCAG « Fournitures courants et Services » approuvé par un arrêté du 30 mars 2021. La procédure de passation utilisée est celle de l'appel d'offre ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre avec maximum et est passé en application des articles L.2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande dans les limites financière suivantes : sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 215 000 euros HT

Original sector

Office and computing machinery, equipment and supplies except furniture and software packages

Budget

Location

Country

Unknown (Europe)

Source

Source

TED Europa

URL

More Details

Record type

Tender

Sector

Residential, Commercial, Hotel, Government

Article published date

2025-11-20

More on this tender

Research

Free account

View all details

You are reading the public part. A free account opens the rest:

  • Every detail on this tender
  • News and media coverage
  • Technical research
View all details

Free account · no card · lands you back on this tender