La présente consultation est passée selon une procédure adaptée librement définie par l'entité adjudicatrice, dans le respect des dispositions de l’article L.2123-1 du code de la commande publique, et selon les modalités particulières suivantes : la procédure mise en œuvre est une procédure adaptée ouverte avec possibilité de négociation.

The tender “La présente consultation est passée selon une procédure adaptée librement définie par l'entité adjudicatrice, dans le respect des dispositions de l’article L.2123-1 du code de la commande publique, et selon les modalités particulières suivantes : la procédure mise en œuvre est une procédure adaptée ouverte avec possibilité de négociation.” is a tender record in Taiyo, linked to the Architectural sector. It is issued for works, goods, or services related to Châteauneuf Sur Sarthe, France.

The status recorded for “La présente consultation est passée selon une procédure adaptée librement définie par l'entité adjudicatrice, dans le respect des dispositions de l’article L.2123-1 du code de la commande publique, et selon les modalités particulières suivantes : la procédure mise en œuvre est une procédure adaptée ouverte avec possibilité de négociation.” is contract award notice.

The budget is USD 154588.62.

Taiyo’s tender pages link back to the originating system via https://ted.europa.eu/en/notice/-/detail/00737273-2025, referencing TED Europa as the source. Users can follow the official link to download tender documents and submission instructions.