Location de matériels courants de travaux publics - Relance
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Source: TED Europa
Une première consultation a été lancée avec un allotissement en 4 lots. A l'issue de cette procédure, seuls les lots 01 et 03 ont été attribués, les lots 02 et 04 ont été déclarés sans suite. La présente consultation porte uniquement sur les lots 02 et 04 non pourvus, et sont renommés lots 01 et 02. La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions
- Status
- Closed
- Sector
- Administration, defence and social security services
- Location
- Limoges, France
- Updated
- 3 Nov 2026
- Source
- TED Europa
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Tender Information
Participants
| Not available for this record. |
Status
Original status | contract award notice |
Taiyo status | Closed |
Taiyo last update | 2026-11-03 |
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Description
Description | Une première consultation a été lancée avec un allotissement en 4 lots. A l'issue de cette procédure, seuls les lots 01 et 03 ont été attribués, les lots 02 et 04 ont été déclarés sans suite. La présente consultation porte uniquement sur les lots 02 et 04 non pourvus, et sont renommés lots 01 et 02. La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque lot sera attribué à un opérateur économique. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre et les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots. L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 4 ans, à compter de sa date de notification. |
Original sector | Administration, defence and social security services |
Location
Country | France |
City | Limoges |
Source
Source | TED Europa |
URL |
More Details
Record type | Tender |
Article published date | 2025-11-21 |
Research
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