Marché de CSPS à bons de commande pour les opérations de GEMAPI et réseaux humides de la CASUD
Sector: Architectural • Location: France
Source: TED Europa
Marché de CSPS à bons de commande pour les opérations de GEMAPI et réseaux humides de la CASUD La présente consultation a pour objet la réalisation de missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs (CSPS) de catégorie 1 et 2 en phase de conception et de réalisation au sens de l'article R.4532-1 du code du Travail, pour les phases de conception et de r
- Status
- Closed
- Sector
- Architectural, construction, engineering and inspection services
- Location
- France
- Updated
- 3 Nov 2026
- Source
- TED Europa
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Status
Original status | contract notice |
Taiyo status | Closed |
Taiyo last update | 2026-11-03 |
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Description
Description | Marché de CSPS à bons de commande pour les opérations de GEMAPI et réseaux humides de la CASUD La présente consultation a pour objet la réalisation de missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs (CSPS) de catégorie 1 et 2 en phase de conception et de réalisation au sens de l'article R.4532-1 du code du Travail, pour les phases de conception et de réalisation de travaux sur les réseaux d'eau de la Communauté d'Agglomération du Sud (CASud). La présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. |
Original sector | Architectural, construction, engineering and inspection services |
Location
Country | France |
Source
Source | TED Europa |
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More Details
Record type | Tender |
Article published date | 2025-12-11 |
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