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Marché de redevances, location, support technique des logiciels de CAO et prestations d’accompagnement pour l’IN2P3

One of 10,000+ tenders Taiyo tracks in France.

Source: TED Europa

Tender
Contract Notice

Moyennant le paiement d’une redevance, le titulaire concède à l’IN2P3 l’utilisation de produits logiciels de l’offre DS. Les licences associées à ces produits inscrits au présent marché, sont soit concédées en location, soit été acquises par l’IN2P3 et utilisables au travers d’un droit d’utilisation annuel. Conformément à son offre, le titulaire traite la commande et la livre de manière dématérial

Status
Closed
Sector
Road, Broadband, Telecommunications, Education
Location
Villeurbanne, France
Updated
3 Nov 2026
Source
TED Europa

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Tender Information

3 Q
The tender “Marché de redevances, location, support technique des logiciels de CAO et prestations d’accompagnement pour l’IN2P3” is a tender record in Taiyo, linked to the Road sector. It is issued for works, goods, or services related to Villeurbanne, France.

Participants

Not available for this record.

Status

Original status

contract notice

Taiyo status

Closed

Taiyo last update

2026-11-03

Contact

Not available for this record.

Description

Description

Moyennant le paiement d’une redevance, le titulaire concède à l’IN2P3 l’utilisation de produits logiciels de l’offre DS. Les licences associées à ces produits inscrits au présent marché, sont soit concédées en location, soit été acquises par l’IN2P3 et utilisables au travers d’un droit d’utilisation annuel. Conformément à son offre, le titulaire traite la commande et la livre de manière dématérialisée à l’adresse de livraison dématérialisée mentionnée par le pouvoir adjudicateur sur le bon de commande. Le titulaire doit fournir la maintenance des licences listées dans le bordereau des prix unitaires (BPU) et le détail quantitatif estimatif (DQE), ainsi que leurs évolutions et les nouveaux produits qui apparaîtraient pendant la durée du marché conformément à l’article 9.3.1 du présent CCP relatif à la mise à jour des références et licences. Le droit d’usage de chaque référence d’une offre DS concernée par le présent marché est conditionné par le modèle de licence associé. Trois (3) modèles de licence sont concernés : • Licence à jeton (Token Based) ; • Licence concurrente (Concurrent) ; • Licence utilisateur nommé (Named User).

Original sector

IT services: consulting, software development, Internet and support

Location

Country

France

City

Villeurbanne

Source

Source

TED Europa

URL

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Record type

Tender

Sector

Road, Broadband, Telecommunications, Education

Article published date

2026-09-01

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