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Marché de travaux - Dépollution et réalisation de travaux de gestion hors site de déchets

Contract notice · France · Last reported Sep 2026

Source: TED Europa

Tender
Contract Notice

Le Marché a pour objet de définir les conditions juridiques, techniques et financières de la réalisation des travaux de dépollution et notamment :

  • Les taches préparatoires et gestion administrative du chantier ;
  • L'Installation de chantier et les travaux préparatoires y compris défrichement de la zone et aménagement des pistes internes;
  • Travaux de sécurisation (clôture temporaire, surveil
Status
Closed
Sector
Waste Processing and Treatment, Stadium, Hospital, Nuclear, Solar
Location
France
Updated
3 Nov 2026
Source
TED Europa

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The tender “Marché de travaux - Dépollution et réalisation de travaux de gestion hors site de déchets” is a tender record in Taiyo, linked to the Waste Processing and Treatment sector. It is issued for works, goods, or services related to France.

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Status

Original status

contract notice

Taiyo status

Closed

Taiyo last update

2026-11-03

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Description

Description

Le Marché a pour objet de définir les conditions juridiques, techniques et financières de la réalisation des travaux de dépollution et notamment : - Les taches préparatoires et gestion administrative du chantier ; - L'Installation de chantier et les travaux préparatoires y compris défrichement de la zone et aménagement des pistes internes; - Travaux de sécurisation (clôture temporaire, surveillance) ; - Le tri, le conditionnement, le stockage temporaire et l'évacuation à l'avancement des déchets pour élimination en installation de stockage adaptée ; - La mise en oeuvre de mesures de protection environnementale, incluant la préservation de la faune et de la flore, ainsi que les mesures d'hygiène et de sécurité relatives aux travaux. - La livraison de zones propres et sécurisées. Nonobstant le caractère estimatif des quantités indiquées au CCTP, le Titulaire est tenu d'une obligation de résultat consistant en la livraison, dans le périmètre d'intervention défini au CCTP et à l'exclusion de la zone à éviter visée à l'Article ‎9.2, de zones intégralement débarrassées des Déchets, propres et sécurisées, satisfaisant aux critères de Réception définis à l'Article ‎34. Le Titulaire est réputé avoir pris pleine connaissance du Site, des conditions locales et de toute contrainte susceptible d'affecter l'exécution des Travaux, les délais, la qualité ou les coûts, notamment à l'occasion de la visite obligatoire du Site organisée au stade de la consultation.

Original sector

Sewage, refuse, cleaning and environmental services, Sewage, refuse, cleaning and environmental services, Sewage, refuse, cleaning and environmental services, Construction work, Construction work, Sewage, refuse, cleaning and environmental services

Location

Country

France

Source

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TED Europa

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Record type

Tender

Sector

Waste Processing and Treatment, Stadium, Hospital, Nuclear, Solar

Article published date

2026-09-15

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