Marchés d'assurance pour le compte de Coeur d'Essonne Agglomération
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Source: TED Europa
La présente consultation a pour objet l'attribution de contrats d'assurance pour le compte de Coeur d'Essonne Agglomération. La présente consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. La consultation est divisée en 5 lots : Le marché est à prix unitaire et révisable. La rémunér
- Status
- Closed
- Sector
- Automotive, Road
- Location
- Sainte Geneviève des Bois, France
- Updated
- 3 Nov 2026
- Source
- TED Europa
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Tender Information
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Status
Original status | contract notice |
Taiyo status | Closed |
Taiyo last update | 2026-11-03 |
Contact
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Description
Description | La présente consultation a pour objet l'attribution de contrats d'assurance pour le compte de Coeur d'Essonne Agglomération. La présente consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. La consultation est divisée en 5 lots : Le marché est à prix unitaire et révisable. La rémunération des prestations est calculée par application du taux de prime net hors taxe exprimé en euro. La durée du marché est fixée à cinq (5) ans à compter du 1er janvier 2027 ou à compter de sa date de notification au titulaire si celle-ci intervient à une date ultérieure. Le montant du marché pour chaque lot est donné pour sa durée totale et à titre purement indicatif |
Original sector | Financial and insurance services |
Location
Country | France |
City | Sainte Geneviève des Bois |
Source
Source | TED Europa |
URL |
More Details
Record type | Tender |
Sector | Automotive, Road |
Article published date | 2026-04-27 |
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