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Mise à jour et maintenance du contrôle commande de l'usine de traitement des eaux usées Aquapole

Sector: Water Supply and Storage • Location: Fontanil-cornillon, France

Source: TED Europa

Tender
Contract Notice

Le contrat se compose :

  • d'une partie à prix global et forfaitaire pour une partie des prestations fixes rémunérées sur la base d'une décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF) ;
  • d'une partie en accord-cadre à bons de commande : Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Il sera fait application des prix au bordereau des prix unitaires (BPU) en fonction des quantités réalisées da
Status
Closed
Sector
Water Supply and Storage, Road, Residential, Commercial
Location
Fontanil-cornillon, France
Updated
3 Nov 2026
Source
TED Europa

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Tender Information

3 Q
The tender “Mise à jour et maintenance du contrôle commande de l'usine de traitement des eaux usées Aquapole” is a tender record in Taiyo, linked to the Water Supply and Storage sector. It is issued for works, goods, or services related to Fontanil-cornillon, France.

Participants

Not available for this record.

Status

Original status

contract notice

Taiyo status

Closed

Taiyo last update

2026-11-03

Contact

Not available for this record.

Description

Description

Le contrat se compose : - d'une partie à prix global et forfaitaire pour une partie des prestations fixes rémunérées sur la base d'une décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF) ; - d'une partie en accord-cadre à bons de commande : Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Il sera fait application des prix au bordereau des prix unitaires (BPU) en fonction des quantités réalisées dans la limite d'un montant maximum de 300 000 euro(s) HT sur la durée totale de l'accord-cadre. Dans le cadre de ses déplacements sur la partie du territoire de Grenoble-Alpes concernée par la Z.F.E. (cf. annexes du CCAP), le titulaire du présent marché s'engage à respecter les dispositions de la Z.F.E. issues de l'arrêté n°23-AC01155. Des dérogations sont possibles (cf. Annexes du C.C.A.P.). Pour plus d'information à ce sujet, veuillez-vous reporter au lien suivant : https://www.grenoblealpesmetropole.fr/546-circuler-dans-la-zone-a-faibles-emissions-zfe.htm

Original sector

Office and computing machinery, equipment and supplies except furniture and software packages, Repair and maintenance services, Architectural, construction, engineering and inspection services

Location

Country

France

City

Fontanil-cornillon

Source

Source

TED Europa

URL

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Record type

Tender

Sector

Water Supply and Storage, Road, Residential, Commercial

Article published date

2025-12-02

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