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NETTOYAGE DES ESPACES VERTS

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Source: TED Europa

Tender
Contract Award Notice

Le présent marché a pour objet le ramassage, pour une mise en décharge, de l'ensemble des produits trouvés sur les espaces engazonnés, plantés et non plantés intégrés à la voirie sur le territoire communal y compris Narbonne-Plage. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Il s'agit d'un accord-cadre composite prévoyant des prestations à prix forfaitaires en ce qui concerne la partie fixe

Status
Closed
Sector
Raw Materials, Government
Location
Unknown (Europe)
Updated
3 Nov 2026
Source
TED Europa

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Tender Information FAQ

Tender Information

4 Q
The tender “NETTOYAGE DES ESPACES VERTS” is a tender record in Taiyo, linked to the Raw Materials sector. It is issued for works, goods, or services related to European Union.

Participants

Not available for this record.

Status

Original status

contract award notice

Taiyo status

Closed

Taiyo last update

2026-11-03

Contact

Not available for this record.

Description

Description

Le présent marché a pour objet le ramassage, pour une mise en décharge, de l'ensemble des produits trouvés sur les espaces engazonnés, plantés et non plantés intégrés à la voirie sur le territoire communal y compris Narbonne-Plage. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Il s'agit d'un accord-cadre composite prévoyant des prestations à prix forfaitaires en ce qui concerne la partie fixe et à prix unitaires en ce qui concerne les prestations occasionnelles. Les prestations occasionnelles font l'objet d'un accord-cadre à bons de commandes en application de l'article R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la commande publique, sans minimum et avec maximum de 15 000 euros H.T annuel , pour chaque lot

Original sector

Agricultural, forestry, horticultural, aquacultural and apicultural services

Budget

Location

Country

Unknown (Europe)

Source

Source

TED Europa

URL

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Record type

Tender

Sector

Raw Materials, Government

Article published date

2025-11-07

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