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Prestations de désherbage de la voirie communale et du cimetière de la ville du Blanc-Mesnil

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Source: TED Europa

Tender
Contract Notice

Conformément aux dispositions de l'article L. 2113-10 du Code de la commande publique, il a été décidé de procéder à une dévolution en lots séparés afin de garantir une meilleure maîtrise des prestations et de favoriser une mise en concurrence optimale. Lot Description Lot n°1 Prestations de désherbage de la voirie communale Lot n°2 Prestations désherbage du cimetière de la Ville Il s'agit d'un ac

Status
Closed
Sector
Government, Raw Materials, Road
Location
Le Blanc Mesnil, France
Updated
3 Nov 2026
Source
TED Europa

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3 Q
The tender “Prestations de désherbage de la voirie communale et du cimetière de la ville du Blanc-Mesnil” is a tender record in Taiyo, linked to the Government sector. It is issued for works, goods, or services related to Le Blanc Mesnil, France.

Participants

Not available for this record.

Status

Original status

contract notice

Taiyo status

Closed

Taiyo last update

2026-11-03

Contact

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Description

Description

Conformément aux dispositions de l'article L. 2113-10 du Code de la commande publique, il a été décidé de procéder à une dévolution en lots séparés afin de garantir une meilleure maîtrise des prestations et de favoriser une mise en concurrence optimale. Lot Description Lot n°1 Prestations de désherbage de la voirie communale Lot n°2 Prestations désherbage du cimetière de la Ville Il s'agit d'un accord cadre mono-attributaire pour chacun des lots. Le tableau ci-dessous décrit les lots comprenant une partie forfaitaire et/ou une partie à bons de commande en application : ? Des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique, l'accord-cadre donnera lieu à l'émission de bons de commande. Conformément à l'article R. 2162-4-1° du Code de la commande publique, le présent marché est passé avec un montant maximum fixé comme suit : Lot n°1 Prestations de désherbage de la voirie communale Prix unitaires avec montant maximum annuel HT de 500 000 euro(s) Lot n°2 Prestations désherbage du cimetière de la Ville Prix forfaitaires

Original sector

Other community, social and personal services, Agricultural, forestry, horticultural, aquacultural and apicultural services, Agricultural, forestry, horticultural, aquacultural and apicultural services

Location

Country

France

City

Le Blanc Mesnil

Source

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TED Europa

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Record type

Tender

Sector

Government, Raw Materials, Road

Article published date

2026-06-05

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