Prestations de services d'assurance : Responsabilité Civile et Responsabilité Civile Atteinte à l'Environnement
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Source: TED Europa
La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion des contrats d'assurance garantissant la Responsabilité Civile (Lot n°1 RC) de la société Le Thermopôle dans le cadre de l'exercice de l'ensemble de ses activités, ainsi que la couverture des dommages causés à l'environnement (Lot n°2 RCAE).
Le marché est décomposé en deux (2) lots séparés, passés selon une procédure négociée
- Status
- Closed
- Sector
- Aerospace & Defense, Road
- Location
- Paris, France
- Updated
- 3 Nov 2026
- Source
- TED Europa
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Status
Original status | contract notice |
Taiyo status | Closed |
Taiyo last update | 2026-11-03 |
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Description
Description | La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion des contrats d'assurance garantissant la Responsabilité Civile (Lot n°1 RC) de la société Le Thermopôle dans le cadre de l'exercice de l'ensemble de ses activités, ainsi que la couverture des dommages causés à l'environnement (Lot n°2 RCAE). Le marché est décomposé en deux (2) lots séparés, passés selon une procédure négociée avec mise en concurrence préalable (articles L. 2124-3 et R. 2124-3 du Code de la commande publique) |
Original sector | Financial and insurance services, Financial and insurance services, Financial and insurance services |
Location
Country | France |
City | Paris |
Source
Source | TED Europa |
URL |
More Details
Record type | Tender |
Sector | Aerospace & Defense, Road |
Article published date | 2026-08-06 |
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