logo

PRESTATIONS DE TIERCE MAINTENANCE APPLICATIVE (TMA) DU LOGICIEL PEOPLENET DE LA REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS (RTM)

The scope, dates and status of this tender. A free account opens every field.

Source: TED Europa

Tender
Contract Notice

Les prestations sont décrites et s'exécutent conformément aux dispositions du Cahier des Clauses Particulières (CCP), joint en annexe du présent Avis d'Appel Public à la Concurrence (AAPC).

Le présent marché public est passé selon une procédure avec négociation, en application des articles L2124-3, R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code de la commande publique (désigné ci-après « Le Code »).

Il

Status
Closed
Sector
Broadband, Telecommunications
Location
Bouches-du-Rhône, France
Updated
3 Nov 2026
Source
TED Europa

ConstructChat

Ask ConstructChat about PRESTATIONS DE TIERCE MAINTENANCE APPLICATIVE (TMA) DU LOGICIEL PEOPLENET DE LA REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS (RTM)

Pick a question to edit it, or write your own.

First answer free · no account

I am a

Tender Information FAQ

Tender Information

3 Q
The tender “PRESTATIONS DE TIERCE MAINTENANCE APPLICATIVE (TMA) DU LOGICIEL PEOPLENET DE LA REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS (RTM)” is a tender record in Taiyo, linked to the Broadband sector. It is issued for works, goods, or services related to Bouches-du-Rhône, France.

Participants

Not available for this record.

Status

Original status

contract notice

Taiyo status

Closed

Taiyo last update

2026-11-03

Contact

Not available for this record.

Description

Description

Les prestations sont décrites et s'exécutent conformément aux dispositions du Cahier des Clauses Particulières (CCP), joint en annexe du présent Avis d'Appel Public à la Concurrence (AAPC). Le présent marché public est passé selon une procédure avec négociation, en application des articles L2124-3, R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code de la commande publique (désigné ci-après « Le Code »). Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles L2125-1.1° et R2162-2 et suivants du Code. L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté en partie par l'émission de bons de commande, pour les prestations décrites dans les documents contractuels (dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code) et en partie par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents de l'accord-cadre (conformément aux articles R2162-7, R2162-11 et R2162-12 du Code). En application de l'article R2162-4 du Code, le marché public est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement, à savoir : 250 000 Euros HT sur la durée initiale d'un an et 250 000 Euros HT pour chaque période de reconduction d'un an. Il s'agit d'un marché public de services qui se réfère au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics de techniques de l'information et de la communication (CCAG/TIC), approuvé par l'arrêté du 30 mars 2021.

Original sector

IT services: consulting, software development, Internet and support

Location

Country

France

City

Bouches-du-Rhône

Source

Source

TED Europa

URL

More Details

Record type

Tender

Sector

Broadband, Telecommunications

Article published date

2026-03-07

More on this tender

Research

Free account

View all details

You are reading the public part. A free account opens the rest:

  • Every detail on this tender
  • News and media coverage
  • Technical research
View all details

Free account · no card · lands you back on this tender