Renouvellement du portefeuille d'assurances de la Commune et du CPAS de Stoumont.

contract award notice

Closed

Le présent marché est un marché conjoint. Le présent marché porte sur les lots d’assurance suivants : • Lot 1 : Responsabilité civile - Volet 1 : RC générale - Volet 2 : RC objective en cas d’incendie et d’explosion - Volet 3 : RC scolaire et parascolaire - Volet 4 : RC mandataires • Lot 2 : Dégâts matériels - Volet 1 : Incendie - Volet 2 : Tous risques électroniques - Volet 3: Transport et séjour de fonds - Volet 4 : Tous risques • Lot 3 : Accidents - Volet 1 : LOI A.T. et Excédent Loi - Volet 2 : A.C. membres du Collège communal, du Conseil communal et des Conseils consultatifs - Volet 3 : A.C. du Président et des conseillers du CPAS • Lot 4 : Automobile - Volet 1 : Assurance Auto - Volet 2 : Omnium missions de service Identité des preneurs d’assurances : • Commune de Stoumont • CPAS de Stoumont Remarques importantes : - Le soumissionnaire est tenu de remettre prix pour les lots 1 à 4 du CSC. - Le pouvoir adjudicateur se réserve expressément le droit de ne pas attribuer un lot ou le marché, ou de refaire la procédure, au besoin suivant un autre mode. - En cas d’attribution groupée d’offre pour plusieurs lots, un rabais peut être proposé. Celui-ci sera exprimé en pourcentage. Lieu de la prestation du service : Plusieurs lieux

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