Repérage de l amiante avant travaux sur les réseaux d’assainissement et les enrobés
The scope, dates and status of this tender. A free account opens every field.
Source: TED Europa
Repérage de l amiante avant travaux sur les réseaux d'assainissement et les enrobés. Le marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire conformément aux dispositions des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Le montant maximum annuel est de 80 000 euros HT. Le dossier de consultation des entrep
- Status
- Closed
- Sector
- Advanced Electronics, Road
- Location
- Territoire de la Communauté de Communes Dombes Saône Vallée (CCDSV)., France
- Updated
- 3 Nov 2026
- Source
- TED Europa
ConstructChat
Ask ConstructChat about Repérage de l amiante avant travaux sur les réseaux d’assainissement et les enrobés
Pick a question to edit it, or write your own.
First answer free · no account
Tender Information FAQ
Tender Information
Participants
| Not available for this record. |
Status
Original status | contract notice |
Taiyo status | Closed |
Taiyo last update | 2026-11-03 |
Contact
| Not available for this record. |
Description
Description | Repérage de l amiante avant travaux sur les réseaux d'assainissement et les enrobés. Le marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire conformément aux dispositions des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Le montant maximum annuel est de 80 000 euros HT. Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est téléchargeable sur le profil acheteur de la CCDSV : https://marchespublics.ain.fr Les critères de jugement des offres sont indiqués dans le règlement de la consultation. La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation via le profil acheteur de la CCDSV : https://marchespublics.ain.fr |
Original sector | Architectural, construction, engineering and inspection services |
Location
Country | France |
City | Territoire de la Communauté de Communes Dombes Saône Vallée (CCDSV). |
Source
Source | TED Europa |
URL |
More Details
Record type | Tender |
Sector | Advanced Electronics, Road |
Article published date | 2026-10-12 |
Research
Free account
View all details
You are reading the public part. A free account opens the rest:
- Every detail on this tender
- News and media coverage
- Technical research
Free account · no card · lands you back on this tender
More Advanced Electronics tenders in France
- Revue de presse électronique (44)
- Mise à disposition d'une plateforme électronique de vente aux enchères de biens mobiliers (42)
- MAINTENANCE, HEBERGEMENT ET DEPLOIEMENT D'UNE SOLUTION DE GESTION ÉLECTRONIQUE DES DOCUMENTS (GED) ET ACQUISITION D'UNE SOLUTION D'INDEXATION DES DOCUMENTS AVEC INTELLIGENCE ARTIFICIELLE (IA) (44)
- Vote électronique et expertise indépendante
- Solution de vote électronique
- Organisation du vote électronique par Internet pour l’élection des représentants du personnel au sein des instances représentatives du personnel de chaque établissement du GHT GPNE, des commissions administratives paritaires départementales et de la commission consultative paritaire de la Seine-Saint-Denis
- Marché de mise en oeuvre d'un système de gestion de bibliothèque en mode service pour le service commun de la documentation (SCD) de l'Université Paris-Est Créteil
- 2026DAC0072L00 - Acquisition d’un microscope électronique en transmission haute résolution 120kV équipé de modules STEM et EDS
