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TenderContract Award Notice

Révision des Plans de Sauvegarde et de Mise en Valeur de Besançon (Battant-quai Vauban et centre ancien) et Instauration d'un PSMV unique du site patrimonial remarquable de Besançon (Doubs)

Contract award notice · European Union · Last reported Jan 2026

Source: TED Europa

Le présent marché comprend : Une partie « marché ordinaire » concerne les prestations suivantes :

  • TF : Finalisation de la révision du PSMV de Battant-Quai Vauban et révision du PSMV du centre ancien
  • TO002 : Evaluation environnementale
  • TO003 : Analyse, évaluation, corrections et fourniture du dossier PSMV après enquête publique Une partie « accord-cadre à bons de commande » correspond à un a
Status
Closed
Sector
Architectural, construction, engineering and inspection services
Location
Unknown (Europe)
Updated
3 Nov 2026
Source
TED Europa

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4 Q
The tender “Révision des Plans de Sauvegarde et de Mise en Valeur de Besançon (Battant-quai Vauban et centre ancien) et Instauration d'un PSMV unique du site patrimonial remarquable de Besançon (Doubs)” is a tender record in Taiyo, linked to the Architectural sector. It is issued for works, goods, or services related to European Union.

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Not available for this record.

Status

Original status

contract award notice

Taiyo status

Closed

Taiyo last update

2026-11-03

Contact

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Description

Description

Le présent marché comprend : Une partie « marché ordinaire » concerne les prestations suivantes : - TF : Finalisation de la révision du PSMV de Battant-Quai Vauban et révision du PSMV du centre ancien - TO002 : Evaluation environnementale - TO003 : Analyse, évaluation, corrections et fourniture du dossier PSMV après enquête publique Une partie « accord-cadre à bons de commande » correspond à un accord-cadre à bons de commandes avec maximum passé en application des articles des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Elle concerne les prestations suivantes : - TO001 : Réalisation d'un échantillon de maximum 150 fiches-immeubles supplémentaires Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires pour la partie marché ordinaire et par des prix unitaires pour la partie accord cadre à bons de commande

Original sector

Architectural, construction, engineering and inspection services

Budget

Location

Country

Unknown (Europe)

Source

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TED Europa

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Record type

Tender

Article published date

2026-01-08

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