Traitement des archives de la CPAM du Rhône : transfert, enlèvement et destruction
Expired · France · Last reported Jun 2026
Source: Plateforme des achats de l'Etat (PLACE)
L’objet du présent marché est le transfert et la destruction d’archives produites par les services de la CPAM du Rhône ainsi que ses Centres de Santé Dentaire, ses Centres d’Examen de Santé. Ces entités seront nommées plus généralement Organisme.Lieu de prestation du service : Divers sites de la CPAM du Rhône dans le Département du Rhône.L’Organisme se compose de plusieurs immeubles situés dans Ly
- Status
- Closed
- Location
- France
- Updated
- 3 Nov 2026
- Source
- Plateforme des achats de l'Etat (PLACE)
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Status
Original status | expired |
Taiyo status | Closed |
Taiyo last update | 2026-11-03 |
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Description
Description | L’objet du présent marché est le transfert et la destruction d’archives produites par les services de la CPAM du Rhône ainsi que ses Centres de Santé Dentaire, ses Centres d’Examen de Santé. Ces entités seront nommées plus généralement Organisme.Lieu de prestation du service : Divers sites de la CPAM du Rhône dans le Département du Rhône.L’Organisme se compose de plusieurs immeubles situés dans Lyon Métropole et sur Villefranche sur Saône (liste en annexe 1).Il est à noter que cette configuration peut évoluer tout au long du marché en fonction de la politique immobilière.La description des prestations à réaliser dans le respect de la règlementation en vigueur, et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) et ses annexes.Marché réservéLa prestation s’inscrit dans le cadre d’un marché réservé. |
Location
Country | France |
Source
Source | Plateforme des achats de l'Etat (PLACE) |
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Record type | Tender |
Article published date | 2026-09-02 |
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