Transport scolaire des élèves et étudiants en situation de handicap
One of 10,000+ tenders Taiyo tracks in France.
Source: TED Europa
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Cet accord-cadre fixe les conditions d'exécution des prestations de transport des élèves et étudiants en situation de handicap, entre leur domicile et leur établissement d'enseignement. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émissio
- Status
- Closed
- Sector
- Road
- Location
- Le puy-en-velay, France
- Updated
- 3 Nov 2026
- Source
- TED Europa
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Tender Information
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Status
Original status | contract notice |
Taiyo status | Closed |
Taiyo last update | 2026-11-03 |
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Description
Description | L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Cet accord-cadre fixe les conditions d'exécution des prestations de transport des élèves et étudiants en situation de handicap, entre leur domicile et leur établissement d'enseignement. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur |
Original sector | Transport services (excl. Waste transport) |
Location
Country | France |
City | Le puy-en-velay |
Source
Source | TED Europa |
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More Details
Record type | Tender |
Sector | Road |
Article published date | 2026-01-19 |
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