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Transports d'élèves sur le territoire de la Communauté Urbaine

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Source: TED Europa

Tender
Contract Notice
  • Objet du marché (Cf. art 2-1 du règlement de la consultation) En qualité d'autorité organisatrice de la mobilité (AOM), la communauté urbaine est chargée d'organiser :
  • les transports scolaires sur son territoire
  • les transports des élèves vers les piscines et complexes aquatiques communautaires
  • les transports des élèves dans le cadre d'actions d'éducation artistiques et culturelles organisé
Status
Closed
Sector
Road, Automotive, Hotel
Location
Unknown (Europe)
Updated
3 Nov 2026
Source
TED Europa

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3 Q
The tender “Transports d'élèves sur le territoire de la Communauté Urbaine” is a tender record in Taiyo, linked to the Road sector. It is issued for works, goods, or services related to European Union.

Participants

Not available for this record.

Status

Original status

contract notice

Taiyo status

Closed

Taiyo last update

2026-11-03

Contact

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Description

Description

- Objet du marché (Cf. art 2-1 du règlement de la consultation) En qualité d'autorité organisatrice de la mobilité (AOM), la communauté urbaine est chargée d'organiser : * les transports scolaires sur son territoire * les transports des élèves vers les piscines et complexes aquatiques communautaires * les transports des élèves dans le cadre d'actions d'éducation artistiques et culturelles organisées par la Communauté urbaine Concernant les transports scolaires : Le marché correspond à l'exécution des services couvrant quatre années scolaires et sa reconduction d'une année scolaire supplémentaire le cas échéant, ainsi que la fourniture des kilomètres-cars correspondants, quantitativement évaluée à partir des besoins initiaux. - Forme du marché (Cf. art 2-3 du règlement de la consultation) Pour les lots 1, 2, 3 et 4, la consultation donnera lieu à l'exécution d'un marché ordinaire à prix unitaires. Pour les lots n°5 et 6, la présente consultation donnera lieu à l'exécution d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire

Original sector

Transport services (excl. Waste transport)

Location

Country

Unknown (Europe)

Source

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TED Europa

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Record type

Tender

Sector

Road, Automotive, Hotel

Article published date

2026-03-07

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