Travaux d’infrastructures en Forêts Domaniales - Agence de Besançon
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Source: Plateforme des achats de l'Etat (PLACE)
Le présent accord-cadre concerne l'exécution de travaux relatifs à la création ou l’entretien de dessertes forestières dans les forêts domaniales de l’agence de Besançon. La description des spécifications techniques est indiquée dans le cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P.). L’exécution de ce marché est régie par les Clauses Administratives Générales applicables aux marchés public
- Status
- Closed
- Sector
- Broadband, Telecommunications
- Location
- France
- Updated
- 3 Nov 2026
- Source
- Plateforme des achats de l'Etat (PLACE)
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Tender Information
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Status
Original status | expired |
Taiyo status | Closed |
Taiyo last update | 2026-11-03 |
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Description
Description | Le présent accord-cadre concerne l'exécution de travaux relatifs à la création ou l’entretien de dessertes forestières dans les forêts domaniales de l’agence de Besançon. La description des spécifications techniques est indiquée dans le cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P.). L’exécution de ce marché est régie par les Clauses Administratives Générales applicables aux marchés publics de travaux, dans sa dernière version en vigueur. Ce cahier n’est pas joint à la consultation, il est réputé connu et accepté par les soumissionnaires ; il est disponible sur internet via le lien : https://www.economie.gouv.fr/daj/cahiers-clauses-administratives-generales-et-techniques et le cahier national des prescriptions des travaux et services forestiers (CNPTSF) joint au dossier et disponible sur internet : Cahier national des prescriptions des travaux et services forestiers (CNPTSF) (onf.fr) |
Location
Country | France |
Source
Source | Plateforme des achats de l'Etat (PLACE) |
URL |
More Details
Record type | Tender |
Sector | Broadband, Telecommunications |
Article published date | 2026-05-16 |
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