Travaux d’infrastructures en Forêts Domaniales - Agence de Besançon
Expired · France · Last reported Jan 2026
Source: La Salle Des Marches De Bourgogne-Franche-Comté (Ternum-BFC)
Le présent accord-cadre concerne l'exécution de travaux relatifs à la création ou l’entretien de dessertes forestières dans les forêts domaniales de l’agence de Besançon. La description des spécifications techniques est indiquée dans le cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P.). L’exécution de ce marché est régie par les Clauses Administratives Générales applicables aux marchés public
- Status
- Closed
- Sector
- Broadband, Telecommunications
- Location
- France
- Updated
- 3 Nov 2026
- Source
- La Salle Des Marches De Bourgogne-Franche-Comté (Ternum-BFC)
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Status
Original status | expired |
Taiyo status | Closed |
Taiyo last update | 2026-11-03 |
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Description
Description | Le présent accord-cadre concerne l'exécution de travaux relatifs à la création ou l’entretien de dessertes forestières dans les forêts domaniales de l’agence de Besançon. La description des spécifications techniques est indiquée dans le cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P.). L’exécution de ce marché est régie par les Clauses Administratives Générales applicables aux marchés publics de travaux, dans sa dernière version en vigueur. Ce cahier n’est pas joint à la consultation, il est réputé connu et accepté par les soumissionnaires ; il est disponible sur internet via le lien : https://www.economie.gouv.fr/daj/cahiers-clauses-administratives-generales-et-techniques et le cahier national des prescriptions des travaux et services forestiers (CNPTSF) joint au dossier et disponible sur internet : Cahier national des prescriptions des travaux et services forestiers (CNPTSF) (onf.fr) |
Location
Country | France |
Source
Source | La Salle Des Marches De Bourgogne-Franche-Comté (Ternum-BFC) |
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Record type | Tender |
Sector | Broadband, Telecommunications |
Article published date | 2026-03-28 |
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