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Travaux neufs, d'entretien et de rénovation de la voirie - Lot n°1-.

Sector: Road • Location: European Union

Source: TED Europa

Tender
Contract Notice

Le présent marché a pour objet les travaux neufs, de rénovation et d’entretien des voies d’intérêts communautaire, du patrimoine de Troyes Champagne Métropole mais également des sites mis à disposition, d’un montant inférieur à 50 000 hors taxes et des opérations sous maîtrise d’œuvre privée.

L’annexe n°1 au CCTP permet de visualiser l’étendue géographique des 81 collectivités composant Troyes C

Status
Closed
Sector
Road, Bridge
Location
Unknown (Europe)
Updated
3 Nov 2026
Source
TED Europa

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The tender “Travaux neufs, d'entretien et de rénovation de la voirie - Lot n°1-.” is a tender record in Taiyo, linked to the Road sector. It is issued for works, goods, or services related to European Union.

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Status

Original status

contract notice

Taiyo status

Closed

Taiyo last update

2026-11-03

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Description

Description

Le présent marché a pour objet les travaux neufs, de rénovation et d’entretien des voies d’intérêts communautaire, du patrimoine de Troyes Champagne Métropole mais également des sites mis à disposition, d’un montant inférieur à 50 000 hors taxes et des opérations sous maîtrise d’œuvre privée. L’annexe n°1 au CCTP permet de visualiser l’étendue géographique des 81 collectivités composant Troyes Champagne Métropole, notamment les 19 communes « centres » suivantes : Troyes (siège), Bréviandes, Buchères, Isle-Aumont, La Chapelle-Saint-Luc, La Rivière-de-Corps, Les Noës-près-Troyes, Moussey, Pont-Sainte-Marie, Rosières-près-Troyes, Saint-André-les-Vergers, Saint-Julien-les-Villas, Saint-Léger-près-Troyes, Saint-Parres-aux-Tertres, Sainte-Savine, Saint-Germain, Saint-Thibault, Torvilliers, Verrières. L’entreprise sera amenée à travailler sur la chaussée et sur son corps ainsi que sur les parties annexes telles que les trottoirs et les réseaux de compétence intercommunale (hors réseaux gérés par la Direction des Eaux Urbaines et la Régie Assainissement), ainsi que sur le domaine privé de l’Etablissement Public tels que les cours de bâtiments publics, les zones de stationnement en enclos, ou encore les zones d’activités économiques, les voies vertes. Conformément à l’article L2113-10 du Code de la commande publique, la présente consultation est allotie comme suit : - Lot n°1 : Travaux neufs, d’entretien et de rénovation de la voirie inférieurs à 50 000 € HT ; - Lot n°2 : Travaux neufs, d’entretien et de rénovation de la voirie supérieurs à 50 000 €HT. Le lot n°2 fera l‘objet d’une consultation ultérieure. La présente consultation ne concerne que le lot n°1. Conformément aux dispositions des articles L2125-1.1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la Commande Publique, le présent marché sera conclu sous la forme d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Le titulaire de l’accord-cadre sera consulté, à chaque survenance d’un besoin, par le biais de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. En application de l’article R.2162-4-2° du Code de la Commande Publique, l’accord-cadre sera conclu avec un montant maximum de 3 000 000 € HT sur toute la durée de validité du marché. La durée de validité du présent marché court à compter de sa date de notification pour une durée de 4 ans ferme. Dès la survenance d’un besoin pour l’acheteur, ce dernier émettra un bon de commande au titulaire. Par dérogation à l’article 28.1 du CCAG Travaux, la période de préparation sera fixée dans le bon de commande et débutera à compter de la date prescrite dans l’ordre de service de démarrage de ladite période. Quant au délai d’exécution des prestations, il sera également fixé au sein du bon de commande et débutera à compter de l’ordre de service de démarrage de ladite période.

Original sector

Construction work

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Country

Unknown (Europe)

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TED Europa

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Tender

Sector

Road, Bridge

Article published date

2025-12-01

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