Étude quantitative des eaux superficielles et souterraines des bassins versants de la Lézarde et de l'Oudalle
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Source: TED Europa
- Procédure de passation CF article 2-2 du RC: La consultation est passée selon une procédure formalisée (appel d'offres ouvert), en application des articles L.2124-2, R2113-4 à R2113-6, R.2161-2 à R.2161-5, R2162-1 à R2162-6 du code de la commande publique.
- Forme du marché Cf article 3-1 du RC: La consultation donnera lieu à un marché conclu à prix mixtes.
- Forme juridique de l'attributaire Cf
- Status
- Closed
- Sector
- Road, Hotel, Water Supply and Storage
- Location
- France
- Updated
- 3 Nov 2026
- Source
- TED Europa
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Status
Original status | contract notice |
Taiyo status | Closed |
Taiyo last update | 2026-11-03 |
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Description
Description | * Procédure de passation CF article 2-2 du RC: La consultation est passée selon une procédure formalisée (appel d'offres ouvert), en application des articles L.2124-2, R2113-4 à R2113-6, R.2161-2 à R.2161-5, R2162-1 à R2162-6 du code de la commande publique. * Forme du marché Cf article 3-1 du RC: La consultation donnera lieu à un marché conclu à prix mixtes. * Forme juridique de l'attributaire Cf article 4-4 du RC: Aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur |
Original sector | Business services: law, marketing, consulting, recruitment, printing and security |
Location
Country | France |
Source
Source | TED Europa |
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More Details
Record type | Tender |
Sector | Road, Hotel, Water Supply and Storage |
Article published date | 2026-09-15 |
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